Mastère 1 - Droit de la
Propriété intellectuelle et artistique

Sous la direction de Maître Vanessa Zencker, Avocat à la Cour, Docteur en droit.

Campus de Paris ou à distance en e-learning

Présentation

Notre Mastère 1 droit de la propriété intellectuelle et artistique est destiné à donner aux étudiants des connaissances solides dans les principales disciplines juridiques qui intéressent le monde de la culture.
La formation s’appuie sur des enseignements pratiques qui ciblent particulièrement les enjeux actuels du droit des auteurs d’œuvres artistiques. Ce faisant, les aspects théoriques fondamentaux sont enseignés en lien étroit avec leur application concrète.
Outre les connaissances et compétences techniques indispensables à la pratique du droit de la propriété intellectuelle, cette formation donne aux étudiants toute la confiance nécessaire pour évoluer avec sérénité.
Les étudiants se voient ainsi proposer des ateliers d’éloquence, mais également des cours d’expression écrite afin de développer de nouvelles compétences indispensables à une intégration réussie dans la vie active.

Formation sur place ou à distance en e-learning.

Diplôme d’école menant aux professions du droit en entreprise. Les professions réglementées ne sont pas accessibles sauf à être déja titulaire d’un M1 universitaire.

Objectifs

L’objectif est de former des professionnels en droit de la propriété intellectuelle et artistique capables d’appréhender un dossier par des exercices pratiques et des mises en situation concrètes en leur donnant les connaissances nécessaires à l’exercice des fonctions de juriste spécialisé dans ce domaine.

Dates de la formation

Deux sessions de cours au choix sont proposées.

1re session de cours : du 20 octobre au 15 juin . (Sur place ou en e-learning.)
2e session de cours : du 2 janvier au 15 juin . (Sur place ou en e-learning. La formation sur place qui débute en janvier compte 20% de ses cours en e-learning.)

Programme

Les matières enseignées sont les suivantes :

Introduction générale au droit de la propriété intellectuelle
Droit de la propriété intellectuelle dans la musique
Droit de la propriété intellectuelle dans le cinéma
Droit du marché de l’art
Leadership et influence
Communication digitale
Module juriste d’entreprise

Rédaction d’actes juridiques et judiciaires
Droit du travail
Introduction à la médiation
Anglais – Préparation au TOEIC (webinar)
Éloquence – Plaidoirie
Coaching professionnel
Histoire et techniques d’argumentation des idées

Débouchés

Juriste spécialisé en la propriété intellectuelle
Juriste en maison de disque
Juriste en Cabinet d’Avocat
Les métiers de l’édition
Management artistique

Déroulement de la formation

Le Mastère 1 est un mastère en alternance compatible avec une activité en entreprise ou en cabinet.
L’étudiant démarre ses cours en rythme alterné, ce qui lui permet d’être en entreprise ou en cabinet à hauteur de 3 à 4 jours par semaine et de suivre les cours les 2 jours restants. L’alternance peut se faire sous la forme d’un stage , d’un contrat de professionnalisation , d’un CDD/CDI ou d’un contrat de collaboration en cabinet d’avocat.
La durée totale des enseignements est de 290h.

La formation peut être suivie sur place à Paris ou à distance en e-learning.

Candidature et admission

Le Mastère M1 est ouvert à tous les étudiants venant des filières de droit, titulaire d’un Bac + 3 ou d’un diplôme équivalent étranger, désireux d’évoluer dans les professions judiciaires. L’accès repose sur la motivation du candidat.

Frais de scolarité

– Prise en charge à 100% des frais de scolarité en cas de signature d’un contrat de professionnalisation : le mastère est un mastère en alternance. L’alternance peut se faire sous la forme d’un contrat de professionnalisation : dans ce cas, les frais de formation sont pris en charge à 100% par l’entreprise ou son OPCO. L’étudiant est, en outre, rémunéré par l’entreprise entre 80% et 100% du SMIC.

A défaut de signature d’un contrat de professionnalisation : l’étudiant bénéficie d’une réduction de 480 euros ce qui ramène ses frais de scolarité à la somme de 4020 euros au total. Un acompte de 800 euros est demandé à l’inscription puis un paiement en 10 fois est possible.

Dans ce cas, votre projet peut être financé de différente manière :

– La gratification de stage

L’alternance peut se faire sous la forme d’un stage.

Dans ce cas, la gratification de stage permet à l’étudiant de régler ses frais de scolarité en tout ou partie.

– Le prêt étudiant

L’avantage du prêt étudiant est de permettre un remboursement différé. Ainsi, vous ne commencez à rembourser votre prêt que lorsque vous débutez votre activité professionnelle.

Si vous souhaitez opter pour ce mode de financement, l’Institut Supérieur du Droit vous accompagnera dans vos démarches auprès de sa banque partenaire.

– L’autofinancement

L’étudiant peut également financer sa formation avec ses propres fonds. L’Institut Supérieur du Droit lui proposera alors, s’il le souhaite, un paiement échelonné dans le temps à hauteur de 322 euros par mois sur 10 mois (pour toute inscription avant le 30 août) outre l’acompte de 800 euros à l’inscription. Passé le 30 août , le paiement échelonné reste possible en 9, 8, 7, 6 etc. échéances en fonction de la date à laquelle vous vous inscrivez. La totalité des frais de formation doit être réglée au plus tard le 3 juillet 2024.